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Marques déposées par la société DUVAL Francis
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LES GEANTS DU NORD GAYANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GEANTS DU NORD GAYANT
DUVAL Francis

Numéro de dépôt :
95568920
Date de dépôt :
21/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2005

Présentation de la marque LES GEANTS DU NORD GAYANT

Déposée le 21 avril 1995 par la société DUVAL Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GEANTS DU NORD GAYANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la société DUVAL Francis domicilié(e) "Le Fruitier de Douai" 350, rue de Paris, 59500 DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 046 670 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis Duval - France.

La marque LES GEANTS DU NORD GAYANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GEANTS DU NORD GAYANT est expirée depuis le 21 avril 2005.

DUVAL Francis a également déposé les autres marques suivantes : VRAI PONTARLIER , DISTILLERIE DUVAL GRANDE LIQUEUR DE SAPINS DES MONTS JURA


DUVAL Francis - "Le Fruitier de Douai" 350, rue de Paris, 59500 DOUAI - France - SIREN 046670629


Monsieur Francis Duval - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

"Viande, poisson, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles". Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.